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Marques déposées par OLIVIER CHAUVINC
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BIO-OUATE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO-OUATE
OLIVIER CHAUVINC

Numéro de dépôt :
3730601
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BIO-OUATE de OLIVIER CHAUVINC

Présentation de la marque BIO-OUATE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2010 par OLIVIER CHAUVINC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO-OUATE »

Le déposant est OLIVIER CHAUVINC domicilié(e) 80 LE PONT NEUF - 83210 - SOLLIES PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER CHAUVINC domicilié(e) 80 LE PONT NEUF - 83210 - SOLLIES PONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 40

OLIVIER CHAUVINC a également déposé les autres marques suivantes : ECO-OUATE , openroof , Donpizza , ELTACO'S , ISOLTIS , Pizz"happy , spectraled , pizza paradis , CRUNCH , MAISON LABEL NATURE


OLIVIER CHAUVINC - 80 LE PONT NEUF - 83210 - SOLLIES PONT - France


OLIVIER CHAUVINC - 80 LE PONT NEUF - 83210 - SOLLIES PONT - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567726 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).